BO n°47 du 22 décembre 2016
Calendrier 2017 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
NOR : MENE1635326N
note de service n° 2016-200 du 20-12-2016
MENESR - DGESCO A MPE - DGESCO A1-4
Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; à la vice-rectrice de Mayotte ; au vice-recteur de Polynésie française ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Île-de-France
La présente note de service définit le calendrier cité en objet. L'étalement dans le temps des différentes étapes est identique à ce qu'il était en 2016. La plupart des conseils de classe débuteront le lundi 12 juin 2017 ; seuls ceux des classes de terminales et de premières générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des
mardi 6 juin et jeudi 8 juin 2017. Les épreuves écrites des baccalauréats commenceront le jeudi 15 juin 2017, le temps global laissé aux correcteurs étant le même qu'en 2016. Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats se dérouleront les jeudi 29 juin et vendredi 30 juin 2017.
Les recteurs d'académie et, sur délégation de ces derniers, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle de l'orientation et de l'affectation des élèves ainsi que des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.
I - Orientation et affectation des élèves
A - Classes de 6e, 5e, 4e, 3e et 2de générale et technologique
Les conseils de classe de 6e, 5e, 4e et 3e auront lieu à compter du lundi 12 juin 2017 ; ceux de 2de générale et technologique à compter du vendredi 9 juin 2017
Les commissions d'appel de 3e et 2de générale et technologique se tiendront à partir du jeudi 22 juin 2017 (1), sauf disposition contraire prise par les recteurs d'académie à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés et sauf pour les élèves de classe de troisième des établissements concernés par l'expérimentation de la procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation (décret n° 2014-6 du 7 janvier 2014 qui sera modifié début 2017). Les arrêtés des 25 mars et 19 mai 2014 et du 11 avril 2016 seront abrogés et un autre arrêté sera pris pour fixer la liste de ces établissements.
Les recteurs d'académie arrêteront les calendriers des procédures d'affectation et d'utilisation de l'application informatique Affelnet en tenant compte de la tenue du dernier conseil de classe dans les EPLE de leur académie. L'ensemble de ces calendriers pourra être consulté à l'adresse électronique suivante : http://affelmap.orion.education.fr
Les résultats d'affectation seront transmis aux familles à partir du jeudi 29 juin 2017, à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet, au plus tôt et jusqu'au samedi 1er juillet 2017 au plus tard. Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2017.
L'entretien personnalisé d'orientation et la phase dite provisoire du 2e trimestre de même que le renforcement du dialogue devront être pleinement utilisés, afin de réduire, autant que faire se peut, le recours des élèves ou de leur famille à l'appel. Les chefs d'établissement pourront ainsi faire droit à la demande d'orientation de l'élève et conseiller que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a recommandé (cf. article D. 331-34 du code de l'éducation).
De même, les inspecteurs d'académie-directeurs académiques des services de l'éducation nationale, pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure.
B - Classes de premières des voies générale et technologique de lycée
Les conseils de classe de 1re générale ou technologique commenceront le jeudi 8 juin 2017.
C - Classes de terminales des voies générale et technologique de lycée
La période de saisie des vœux pour l'enseignement supérieur dans l'application informatique Admission post-bac, courra du vendredi 20 janvier 2017 au lundi 20 mars 2017 à 18 h 00.
En conséquence, les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation (cf. circulaire n° 2008-013 du 22 janvier 2008 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, B.O.E.N. n° 5 du 31 janvier 2008 et circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 de même objet, B.O.E.N. n° 6 du 5 février 2009), qui portent avis et conseils aux lycéens sur les vœux d'inscription qu'ils envisagent à cet égard, siégeront avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire. Les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ces conseils de classe sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil ; ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques.
Les conseils de classe du dernier trimestre se dérouleront à partir du mardi 6 juin 2017.
L'ensemble des dispositions des points A, B et C ci-dessus fait l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.
D - Classes de la voie professionnelle de lycée
Les recteurs d'académie fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.
Toutefois, pour les classes terminales, qui sont concernées par l'application informatique Admission post-bac, il est recommandé de tenir les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (cf. point I - C ci-dessus).
II - Diplôme national du brevet
A - Métropole et départements et régions d'outre-mer (Drom)
1 - Épreuves écrites communes
Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les jeudi 29 et vendredi 30 juin 2017 pour la session normale et les jeudi 14 et vendredi 15 septembre 2017 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
2 - Épreuves écrites spécifiques
Les épreuves écrites spécifiques aux candidats à titre individuel se tiendront le jeudi 29 juin 2017 (matin) pour la session normale et le jeudi 14 septembre 2017 (matin) pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.
3 - Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur d'académie, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.
B - Les collectivités d'outre-mer (Com)
Les vice-recteurs arrêteront les dates et horaires des épreuves.
Ils communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).
III - Baccalauréat
En application de la circulaire n° 2012-059 du 3 avril 2012 sur la préparation, le déroulement et le suivi des épreuves du baccalauréat, le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et pour Mayotte fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel de l'éducation nationale ultérieurement. Les vice-recteurs arrêteront les calendriers des baccalauréats général et technologique dans les collectivités d'outre-mer et les transmettront impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).
Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, Mayotte ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.
A - Épreuves écrites de la session
1 - Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les jeudi 15, vendredi 16, lundi 19, mardi 20, mercredi 21 et jeudi 22 juin 2017 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IV, V, VI et VII.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2017 ou par anticipation au titre de la session 2018, auront lieu respectivement :
- le jeudi 15 juin 2017 après-midi pour celles de français et celle de français et littérature ;
- le lundi 19 juin 2017 matin pour celles de sciences, commune aux séries ES et L.
Le détail des horaires est défini en annexes IV, V, VI et VII.
Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.
2 - Baccalauréat professionnel
Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les jeudi 15, vendredi 16, lundi 19, mardi 20 et mercredi 21 juin 2017.
Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre et Miquelon et la Polynésie française, elles se dérouleront les mercredi 14, jeudi 15, vendredi 16, lundi 19, mardi 20 et mercredi 21 juin 2017.
Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :
- le mercredi 14 juin et le jeudi 15 juin 2017 pour celles de français ;
- le jeudi 15 juin 2017 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique ;
- le vendredi 16 et lundi 19 juin 2017 pour celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;
- le vendredi 16 juin 2017 pour celles de prévention, santé et environnement et
pour celles d'économie-droit et d'économie-gestion.
Le détail des horaires est défini en annexe VIII.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteurs concernés.
B - Épreuves orales et pratiques de la session
Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales, à l'exception de l'évaluation des compétences expérimentales de physique-chimie et de sciences et vie de la Terre du baccalauréat général série S qui se déroulera du mardi 6 au vendredi 9 juin 2017.
Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au samedi 8 juillet 2017 inclus. Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés en arrêteront les dates en conséquence.
C - Épreuves particulières de la session
1 - Épreuves écrites facultatives des baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées aux paragraphes I.1.2, I.2.2 et I.2.3 de la note de service Dgesco n° 2016-177 du 22 novembre 2016 se tiendront le mercredi 29 mars 2017 de 14 heures à 16 heures.
2 - Épreuves écrites obligatoires de langues vivantes étrangères des baccalauréats général et technologique
Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général ou technologique, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service Dgesco n° 2016-177 du 22 novembre 2016 précitée).
Les épreuves écrites concernées se dérouleront le mercredi 29 mars 2017 :
- de 14 heures à 17 heures pour la LV1 dans les séries générales ;
- de 14 heures à 16 heures pour la LV1 dans les séries technologiques ;
- de 14 heures à 17 heures pour la LV2 en série L ;
- de 14 heures à 16 heures pour la LV2 dans les autres séries générales et technologiques concernées.
3 - Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel
Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à 6 heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.
D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultatives (baccalauréat professionnel) de la session
Les recteurs d'académie veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du mercredi 5 juillet 2017 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.
E - Épreuves de remplacement
1 - Baccalauréats général et technologique
Les épreuves écrites de remplacement sont fixées les mercredi 6, jeudi 7, vendredi 8, lundi 11, mardi 12 et mercredi 13 septembre 2017 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IX, X, XI et XII.
Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2017 ou par anticipation au titre de la session 2018, sont fixées respectivement :
- le mercredi 6 septembre après-midi pour celles de français et celle de français et littérature ;
- le vendredi 8 septembre matin pour celles de sciences, commune aux séries ES et L.
Le détail des horaires est défini en annexes IX, X, XI et XII.
Les recteurs d'académie fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe ainsi que celui des épreuves du second groupe.
2 - Baccalauréat professionnel
Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront les lundi 11, mardi 12, mercredi 13, jeudi 14, vendredi 15 et lundi 18 septembre 2017.
Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :
- le lundi 11 septembre 2017 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;
- le mardi 12 septembre 2017 pour celles d'histoire-géographie et enseignement moral et civique et celles de prévention, santé et environnement ;
- le mercredi 13 septembre 2017 pour celles d'économie-droit et celles d'économie-gestion.
Le détail des horaires est défini en annexe XIII.
Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs d'académie et vice-recteurs concernés.
F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger
1 - Abibac
L'épreuve spécifique d'histoire-géographie est fixée le mardi 6 juin 2017 de 13 heures à 18 heures.
L'épreuve de remplacement est fixée le mardi 5 septembre 2017 de 13 heures à 18 heures.
Les recteurs d'académie arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.
2 - Bachibac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
- le vendredi 2 juin 2017 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature (heure de Paris) ;
- le mardi 6 juin 2017 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie (heure de Paris).
Les épreuves de remplacement sont fixées :
- le lundi 4 septembre 2017 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature (heure de Paris) ;
- le mardi 5 septembre 2017 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie (heure de Paris).
3 - Esabac
Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :
- le mardi 6 juin 2017 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie ;
- le mercredi 7 juin 2017 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature.
Les épreuves de remplacement sont fixées :
- le lundi 4 septembre 2017 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;
- le mardi 5 septembre 2017 de 13 heures à 18 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.
G - Option internationale du baccalauréat (séries générales)
1 - OIB allemande, américaine, arabe, brésilienne, britannique, danoise, espagnole, franco-marocaine, italienne, japonaise, néerlandaise, norvégienne, polonaise, portugaise, russe et suédoise
L'épreuve écrite spécifique de langue et littérature de la section est fixée :
- le vendredi 2 juin 2017, pour les centres situés :
en France, en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, au Japon, au Liban, au Portugal, à Singapour et en Suède: de 8 heures à 12 heures(heure de Paris);
en Algérie, en Irlande, au Maroc et en Tunisie: de 9 heures à 13 heures (heure de Paris);
en Guadeloupe: de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).
- le mardi 23 mai 2017 pour les centres situés :
en Guyane: de 9 h 30 à 13 h 30 (heure locale).
Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que le recteur de l'académie de rattachement aura arrêtées.
L'épreuve de remplacement est fixée le lundi 4 septembre 2017 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).
L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie de la section est fixée :
- le mardi 6 juin 2017 pour les centres situés :
en France, en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, en Grèce, au Japon, au Portugal, à Singapour et en Suède: de 8 heures à 12 heures (heure de Paris);
en Irlande: de 9 heures à 13 heures (heure de Paris);
en Guadeloupe: de 13 heures à 17 heures (heure de Paris).
- le mercredi 24 mai 2017 pour les centres situés :
en Guyane: de 9 h 30 à 13 h 30 (heure locale);
Les candidats des centres d'Amérique du Nord, du Liban, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.
L'épreuve de remplacement est fixée le mardi 5 septembre 2017 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).
2 - OIB chinoise
L'épreuve spécifique de langue et littérature est fixée le vendredi 2 juin 2017 de 8 heures à 12 heures (heure de Paris).
L'épreuve de remplacement est fixée le lundi 4 septembre 2017 de 14 heures à 18 heures (heure de Paris).
H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)
La date limite de transfert des dossiers est fixée le vendredi 31 mars 2017.
IV - Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'etudes professionnelles
Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu, pour la session normale, le mercredi 7 juin 2017 pour les brevets d'études professionnelles et les jeudi 8 et vendredi 9 juin 2017 pour les certificats d'aptitude professionnelle. Le détail des horaires est défini en annexes XIV et XV.
Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront le lundi 18 septembre 2017, selon les horaires définis en annexes XVI et XVII.
V - Brevets de technicien
A - Session normale
Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu les lundi 29, mardi 30 mai, vendredi 2 et mardi 6 juin 2017. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le mardi 30 mai 2017 de 9 heures à 12 heures.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.
B - Session de remplacement
Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu les mardi 5, mercredi 6, jeudi 7 et vendredi 8 septembre 2017. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs d'académie, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le mardi 5 septembre 2017 de 9 heures à 12 heures.
Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs d'académie.
VI - Fin de la session
La session se terminera au plus tard le mercredi 12 juillet 2017 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et les brevets de technicien.
Tous les personnels participant au bon fonctionnement de cette session devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.
VII - Candidats présentant un handicap
La circulaire n° 2015-127 du 3 août 2015 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats handicapés une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure.
Les recteurs d'académie et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi).
La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.
Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.
Pour la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
La directrice générale de l'enseignement scolaire,
Florence Robine
(1) Pour ces niveaux ainsi que pour les autres niveaux (6e, 5e, 4e et 1re), en application du décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves, entré en vigueur à la rentrée 2015, une commission d'appel pourra être mise en œuvre à partir de la même date, uniquement pour les situations de désaccord sur le redoublement demandé par la famille.
Annexes
